Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. PATRICK LEGRAND

Numéro de dépôt :
4214848
Date de dépôt :
04/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2025
Marque en couleurs, figurative de PATRICK LEGRAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2015 par monsieur PATRICK LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur PATRICK LEGRAND domicilié(e) 5 AVENUE OUEST - 33970 - LE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK LEGRAND domicilié(e) 5 AVENUE OUEST - 33970 - LE CAP FERRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214848.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 octobre 2025.

PATRICK LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : ETATS GENERAUX DU LOGEMENT , SILENCE PRODUCTIONS PATRICK LEGRAND , medi@pels , ETATS GÉNÉRAUX DU LOGEMENT


M. PATRICK LEGRAND - 5 AVENUE OUEST - 33970 - LE CAP FERRET - France


M. PATRICK LEGRAND - 5 AVENUE OUEST - 33970 - LE CAP FERRET - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.